Modérateur: Kasper Drazewski: directeur associé du programme en droit de la propriété intellectuelle et des technologies de l’information à la KU Leuven. Ses recherches portent sur l’innovation logicielle et l’intelligence artificielle au service de l’autonomisation des consommateurs. En 2019, il a soutenu une thèse de doctorat sur les aspects du droit d’auteur liés à l’innovation technologique.

Intervenant : Prof. Thomas Margoni: Professeur de recherche en droit de la propriété intellectuelle à la Faculté de droit et de criminologie de la KU Leuven, où il est également membre du conseil d’administration du Centre for IT & IP Law (CiTiP) et directeur du programme de droit de la PI et des technologies de l’information (IP & IT Law).

Ses recherches portent sur les relations entre le droit et la technologie, avec un accent particulier sur le droit d’auteur comparé et européen. Il étudie actuellement les transformations de la création, de l’accès et de la diffusion de l’information induites par les technologies et les processus culturels connexes, notamment l’IA, les plateformes et la datafication.

Parmi les projets de recherche pertinents figurent notamment le Data Spaces Support Centre (DSSC), un projet financé par Digital Europe consacré à l’analyse des initiatives actuelles en matière d’espaces de données, à la définition d’exigences communes et à l’établissement de bonnes pratiques, dans lequel Thomas est le chercheur principal (PI) de la KU Leuven pour la contribution juridique ; Skills4EOSC, un projet Horizon Europe visant à accélérer le renforcement des compétences des chercheurs européens et des professionnels des données dans le domaine de la science ouverte ; DAFNE+, un projet Horizon Europe consacré à l’utilisation des technologies blockchain pour définir de nouveaux modèles de revenus et d’affaires pour les industries culturelles et créatives ; ZOOOM, un projet Horizon Europe axé sur la sensibilisation à la génération et à la gestion de la propriété intellectuelle dans les écosystèmes d’innovation collaborative ; et XRECO, un nouvel écosystème fondé sur les données pour l’industrie des médias, visant à faciliter le partage, la recherche et la découverte de données (pour une liste complète, voir le lien ci-dessous).

Parmi les autres domaines d’intérêt dans lesquels Thomas a développé des recherches institutionnelles et financées figurent : les processus d’harmonisation du droit d’auteur et du droit des dessins et modèles dans l’UE ; la propriété des données et les modèles de gouvernance des données ; le droit d’auteur, l’IA générative et les infrastructures de gouvernance ; le droit d’auteur, les droits sur les dessins et modèles et la fabrication additive ; la numérisation du patrimoine culturel et le domaine public numérique ; l’accès ouvert et la science ouverte ; les intermédiaires en ligne, les droits fondamentaux et l’économie des plateformes ; ainsi que le rôle des droits de propriété dans le sport.

Intervenant : Prof. Alain Strowel: Professeur à l’UCLouvain, où il enseigne le droit de la propriété intellectuelle ainsi que le droit des technologies de l’information et des médias. Il dispense également des cours dans deux masters de spécialisation en droit de la propriété intellectuelle et en droit des technologies de l’information au Munich IP Law Center et à l’Université d’Alicante (Magister Lucentinus).

En 2020-2021, il a été chercheur invité (fellow) au Weizenbaum Institute for the Networked Society (Berlin). En 2023-2024, il a été professeur invité à la Macquarie University (Sydney). Il est par ailleurs avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et arbitre pour le système de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine de l’OMPI (WIPO).

Il a été nommé administrateur (trustee) de l’Académie de droit européen (ERA, Trèves) de 2012 à 2019 et a été élu membre de l’Academia Europaea en 2012. Depuis 2019, il préside le groupe de travail « Propriété intellectuelle » d’All European Academies (ALLEA), auquel il contribue depuis 2012.

Alain Strowel est diplômé en droit, en économie et en philosophie de l’UCLouvain et de l’Université d’Amsterdam. Il est titulaire d’un doctorat en droit de l’UCLouvain. Aujourd’hui, ses recherches portent principalement sur la gouvernance des données et de l’intelligence artificielle, ainsi que sur la régulation des plateformes en ligne.

Thème : table ronde sur les meilleures pratiques dans l’application du droit d’auteur belge et européen à des fins de recherche, y compris le droit belge de publication secondaire, les licences et les exceptions, notamment en matière de fouille de textes et de données.

• Marie-Christine Janssens : Présidente de la Commission d’intégrité de la recherche de la KU Leuven et Présidente du Conseil belge de la propriété intellectuelle, section Droit d’auteur et droits voisins, un organe consultatif composé d’experts et de représentants des secteurs concernés par la propriété intellectuelle, dont la mission principale est de conseiller le ministre compétent en matière de propriété intellectuelle sur les questions relevant de ce domaine. Elle est en outre Vice-présidente de la section belge de l’ALAI (Association littéraire et artistique internationale – Belgische Vereniging voor de Bescherming van het Auteursrecht, BVA) et membre du comité exécutif de l’ALAI internationale. Ses recherches ont constamment porté sur un large éventail de thématiques en droit de la propriété intellectuelle, avec un accent particulier sur les dimensions européenne et comparative. Les axes majeurs de ses travaux comprennent notamment le droit européen des marques, l’harmonisation des normes de droit d’auteur dans l’UE, les droits moraux, les exceptions au droit d’auteur, la protection des logiciels, la fouille de textes et de données, les œuvres orphelines, l’accès ouvert et les données ouvertes, l’information du secteur public, les inventions de salariés et les inventions universitaires, ainsi que les défis juridiques posés par l’intelligence artificielle et la blockchain pour les droits de propriété intellectuelle.
• Frederic Lemmers: Responsable des services de numérisation et membre de la direction de la Bibliothèque royale de Belgique. Depuis 2011, il a dirigé de nombreux projets de numérisation tant au niveau belge qu’international. Il représente son institution au sein de plusieurs associations internationales (CERL, EROMM, RFN) et est chargé de cours à l’ULB, où il enseigne la gestion dans le secteur du patrimoine culturel.
• Julien Cabay: Professeur à l’Université libre de Bruxelles (ULB), où il est titulaire de la Chaire de droit de la création intellectuelle et de l’innovation et directeur de JurisLab, une unité de recherche du Centre de droit privé située au FabLab de l’ULB. Il est également professeur associé à l’Université de Liège (ULiège), où il enseigne dans le LL.M. en droit de la propriété intellectuelle et du droit de la concurrence organisé par l’EU Legal Studies Institute. Parallèlement à ses principales affiliations, il est professeur invité (Gastdocent) à la KU Leuven (Master en IP & ICT Law), professeur invité au Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg (Diplôme universitaire « IA & PI »), enseignant à la Brussels School of Artificial Intelligence (Executive Master « Law & AI »), chercheur affilié au Digital Law Center (DLC) de l’Université de Genève et membre du Conseil belge de la propriété intellectuelle. Il a auparavant été chercheur (2010-2014) puis chercheur postdoctoral au Fonds national de la recherche scientifique (2016-2020), chercheur invité à la Columbia University (New York) en 2012-2013 et Global Policy Fellow à l’Instituto de Tecnologia e Sociedade de Rio de Janeiro en 2018. Ses principaux domaines d’expertise sont le droit d’auteur ; l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle ; les droits fondamentaux et la propriété intellectuelle ; ainsi que la propriété intellectuelle et la science ouverte.

• Étude de cas 1 : les « guerres du clone »
  Thème : idée vs expression dans les logiciels, interopérabilité, reproductibilité
  Modérateur : Julien Cabay (bio ci-dessus)

• Étude de cas 2 : le billet « Port House »
  Thème : téléchargement et réutilisation de contenus protégés par le droit d’auteur
  Modératrice : Sari Depreeuw: avocate belge à la tête de l’équipe IP/IT du cabinet d’avocats bruxellois DALDEWOLF. Elle enseigne également le droit de la propriété intellectuelle et le droit des médias à l’Université Saint-Louis Bruxelles et est affiliée à la Vrije Universiteit Brussel (groupe de recherche LSTS). Elle est un membre actif de la communauté belge du droit d’auteur et a mené des études pour la Commission européenne et le gouvernement belge sur le droit d’auteur. Elle est aussi présidente de l’Association belge du droit d’auteur et membre du comité éditorial de Computerrecht, une revue scientifique belgo-néerlandaise évaluée par les pairs dans le domaine des technologies de l’information.