Yannick Faure, Chef du service des affaires juridiques et internationales, Ministère de la Culture

Alexandra Bensamoun est professeure de droit à l’Université Paris-Saclay, spécialisée en régulation du numérique et en droit de la propriété intellectuelle. Elle a créé et dirige le master 2 / LL.M. « Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques » (PIFTN), en co-diplomation avec l’Université Laval (Québec) et l’Université autonome de Madrid (Espagne). Elle est l’auteure de nombreux travaux de recherche individuels et collectifs, notamment d’un Traité collectif de droit de l’intelligence artificielle (LGDJ/Lextenso, 2ᵉ éd., 2022).

Engagée dans divers réseaux de recherche nationaux et internationaux, elle est membre du comité exécutif de l’ALAI (et vice-présidente de l’AFPIDA, branche française) ainsi que de l’Institut DATAIA, pôle d’intelligence artificielle de l’Université Paris-Saclay. Experte auprès de l’UNESCO et de différentes autorités, « personnalité qualifiée » au sein du CSPLA (Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique – Ministère français de la Culture), elle a fait partie de la Commission interministérielle française sur l’intelligence artificielle, qui a remis en mars 2024 au Président de la République son rapport sur la stratégie française en matière d’IA, IA: notre ambition pour la France. Elle a par ailleurs rédigé de nombreux rapports officiels sur les enjeux du numérique, en particulier sur l’intelligence artificielle, à la demande du ministère français de la Culture, notamment sur la mise en œuvre du règlement européen sur l’IA (décembre 2024) et sur les modèles de rémunération des contenus culturels utilisés par les systèmes d’IA (juin 2025).

Maxime Boutron est maître des requêtes et rapporteur public au Conseil d’État, ainsi que professeur de finances publiques à Sciences Po. Diplômé de l’ENA – École nationale d’administration, il a notamment exercé les fonctions de directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) et de conseiller fiscal auprès du ministre de l’Économie et des Finances.

Il est co-auteur d’un rapport de référence pour le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), intitulé « Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d’auteur », qui analyse le cadre juridique des publications scientifiques.

Il est titulaire d’un master en affaires publiques de l’IEP de Paris et d’un master en droit public approfondi de l’Université Paris-II Panthéon-Assas.

Christophe Alleaume est Professeur de droit de la propriété intellectuelle à l’Université de Caen Normandie et avocat associé au cabinet Apollinaire. Christophe Alleaume est professeur de droit privé à l’Université de Caen Normandie, où il enseigne le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la création numérique. Depuis 2007, il publie une chronique annuelle de droit de la propriété littéraire et artistique dans la revue Légipresse et collabore à la revue Lamy Droit des médias et de la communication. Ancien expert auprès de l’HADOPI, il exerce également comme avocat spécialisé au sein du cabinet Apollinaire (Paris, Caen).

Les chercheurs en tant que fonctionnaires et auteurs: échange de bonnes pratiques, y compris dans le cadre de la fouille de textes et de données, la mise en œuvre du libre accès et par exemple des licences Creative Commons, tout en préservant le droit d’auteur (droit moral et régime du droit d’auteur des fonctionnaires).

Étude de cas 1 : Sciences de la vie et données
Thème: Fouille de textes et de données (TDM), obligations de libre accès (Open Access) et outils d'IA.
Public cible: Chercheurs en STEM (Sciences, Technologies, Ingénierie, Médecine).

Étude de cas 2 : Sciences humaines et sociales (SHS)
Thème: Utilisation de contenus tiers (Images/Traduction), Droit moral et Œuvres collectives.
Public cible: Chercheurs en sciences humaines  et sociales